Mentions Légales

1. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Tous les contenus (photographies, textes, logos) présents sur ce site et produits dans le cadre de mes prestations sont protégés par le droit d’auteur (Code de la propriété intellectuelle, art. L.111-1 et suivants). Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est strictement interdite et constitue une contrefaçon passible de poursuites (art. L.335-2 et suivants du CPI). Les fichiers numériques fournis aux clients restent soumis à ces droits, sauf cession expresse par contrat.

2. Conditions de vente des prestations photographiques

Les prestations sont soumises à un contrat écrit définissant :

La nature de la prestation (reportage, studio, etc.)
Les droits d’usage accordés (durée, supports, exclusivité ou non)
Les modalités de paiement et de livraison
Aucune utilisation commerciale ou modification des images n’est autorisée sans accord préalable.

3. Responsabilités

Je m’engage à respecter les délais et la qualité convenue, mais ne peux être tenu responsable :

Des aléas techniques indépendants de ma volonté (ex. : conditions météo pour un shooting extérieur)
De l’usage fait par le client des images en dehors du cadre contractuel

4. Données personnelles (si site web)

Conformément au RGPD, les données collectées (coordonnées clients) sont utilisées uniquement pour la gestion des prestations et ne sont pas revendues.

5. Contact et informations légales